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Marques déposées par SALGUES Sylvie
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BIENVENUE EN... LE LIVRET D'ACCUEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENVENUE EN... LE LIVRET D'ACCUEIL
SALGUES Sylvie

Numéro de dépôt :
96615817
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque BIENVENUE EN... LE LIVRET D'ACCUEIL

Déposée le 11 mars 1996 par SALGUES Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIENVENUE EN... LE LIVRET D'ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est SALGUES Sylvie, domicilié(e) 27 Allée Baradeyre, 33140 CADAUJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. SALGUES BUSINESS - France.

La marque BIENVENUE EN... LE LIVRET D'ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENVENUE EN... LE LIVRET D'ACCUEIL est expirée depuis le 11 mars 2006.

SALGUES Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : " BIENVENUE DANS LA CIRCONSCRIPTION "


SALGUES Sylvie - 27 Allée Baradeyre, 33140 CADAUJAC - France


S. SALGUES BUSINESS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Ouvrage à caractère institutionnel concernant la vie locale d'une commune ou plusieurs.Edition d'ouvrages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.